Le club
CLUB " PRAGMASPORT Organisations "
STATUTS
Article 1 : Il est crée pour la Région Provence Alpes Cote d'Azur (PACA), entre les adhérents, aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
CLUB " PRAGMASPORT Organisations "
Article 2 : Cette association a pour but la création, la promotion et l'organisation de manifestations sportives de type :
- Raid
- Trail
- Multisports
- Course d'orientation
- Marathon
- Semi-marathon
- Course hors stade
- Trekking
- de randonnées sportives sans idée de compétition,
- d'entraînements sportifs de groupe en milieu naturel
- Ou toutes autres épreuves originales
2.1 - de regrouper les personnes pour pratiquer les disciplines sportives et de plein air et axe ses efforts sur la promotion, le développement, coordination, l'organisation et la pratique de ces disciplines
2.2 - En outre les manifestations décrites ci-dessus seront organisées conformément aux règlements de la FFA et aux règlements FFME. Pour toutes manifestations ne dépendant pas de ces fédérations, le club prendra conseil auprès de la fédération concernée avant toute organisation.
2.3 - l'association encouragera la recherche du maximum de sécurité dans la pratique de ses disciplines
2.4 - l'association veillera à la sauvegarde de l'intégrité et de la beauté de la nature ainsi qu'à la protection du milieu naturel et des terrains de pratique en liaison avec les populations et les professions concernées, les autres fédérations et les collectivités locales dans cet esprit et dans celui de l'Agenda 21 du Comité National Olympique et sportif Français,
2.5 - Elle s'interdit toute discrimination. Elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité national olympique et sportif français.
Article 3 : Le siège social est fixé à : Résidence l'Avenit bat C, 50, montée du Fort, 83 140 Six Fours les Plages
Il pourra être transféré par simple décision du comité directeur.
Article 4 : L'association se compose de :
- Membres d'honneur,
- Membres bienfaiteurs,
- Membres actifs ou adhérents
- Membres bénévoles.
Article 5 : Pour être membre de l'association il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admissions présentées.
Article 6 : Sont membres d'honneurs ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs toutes personnes qui contribuent par des dons, quelqu'ils soient, au fonctionnement de l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres actifs les personnes qui versent un droit d'entrée de 15€, et une cotisation annuelle de 50€ fixée chaque année par l 'assemblée générale, plus le coût annuel de chacune des licences FFA et FFME. Le montant des licences est défini par chacune des fédérations chaque début de saisons sportives.
Sont membres bénévoles les personnes qui versent un droit d'entrée symbolique de 1 euro pour aider aux différentes organisations que le club mettra en œuvre.
Sont membres temporaires les personnes qui versent un droit d'entrée journalier de 10€ correspondant à la cotisation d'assurance du club.
Article 7 : Radiation : La qualité de membres se perd par :
- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, ou non-paiement de la cotisation. L'intéressé est alors invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le conseil d'administration pour fournir des explications.
Article 8 : Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des cotisations et droits d'entrée,
- Les subventions
- Les dons manuels éventuels
- Toutes autres ressources non contraires aux textes en vigueur.
Article 9 : Conseil d'administration :
L'association est dirigée par un conseil de 6 membres au minimum, élus pour deux années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
- Un président,
- Un trésorier
Article 10 : Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation de son président ou sur demande d'un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
Article 11 : Assemblée générale
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association quelque soit son titre d'affiliation.
L'assemblée générale ordinaire se réunit à chaque fin d'année sportive.
Les membres de l'association doivent être convoqués au moins quinze jours avant la date fixée.
Le président assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Toutes dépenses sont soumises à l'approbation du Président.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, si nécessaire, des membres du conseil d'administration.
Article 12 : Assemblée générale extraordinaire.
Si besoin et/ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut provoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 10.
Article 13 : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.
Article 14 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont désignés par celle-ci et l'actif s'il y a lieu est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à Six Fours les Plages, le 11 juillet 2009.